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Commune de Plainpalais Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • P.152 - Comptabilité
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vtaa8a63f6e16f91e70

    • P.152.BL - Bilans
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta5466ce6625ed4714

      • P.152.BL.1 - Bilans
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1898-1923
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta9e4a82a6554ba619

    • P.152.C - Comptes
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtaf6a41db7190d0ce0

      • P.152.C.1 - Envoi du budget par la Commission des Communes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1818-1831
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Trois chiffres figurent sur ces pièces : les dépenses, les recettes et le solde.

        ark:/30782/vtab89ccce8ed459af7

      • P.152.C.2 - Approbation du budget par le Conseil d'Etat
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1863-1890
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta3e33418b9051595a

      • P.152.C.3 - Comptabilité : Dépenses (Reçus, factures, dépenses pour les travaux, etc.)
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1865-1866
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta48916c746dce3f85

      • P.152.C.4 - Pièces concernant les exercices financiers de la Commune et comprenant : le compte de la caisse communale ; le rapport de la commission sur le compte rendu financier ; le budget ; le compte de dépôt au Département des Finances ; à partir de 1896, le compte rendu administratif est inclus (années 1896, 1899, 1902, 1904, 1906).
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1876-1883
        Importance matérielle et support : 1 boîte
        Notes :

        Ces pièces sont, en général, attachées en cahiers, par année. Manque pour 1876, 1877, 1878 et 1881 le compte de dépôt au département des finances. Pour la série des comptes rendus administratifs, voir la cote : P.03.CRA

        ark:/30782/vta0bfb364acd879946

      • P.152.C.5 - Pièces concernant les exercices financiers de la Commune et comprenant : le compte de la caisse communale ; le rapport de la commission sur le compte rendu financier ; le budget ; le compte de dépôt au Département des Finances ; à partir de 1896, le compte rendu administratif est inclus (années 1896, 1899, 1902, 1904, 1906).
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1884-1891
        Importance matérielle et support : 1 boîte
        Notes :

        En 1891, également : récupération de la taxe municipale.

        ark:/30782/vtad091faa52368906a

      • P.152.C.6 - Pièces concernant les exercices financiers de la Commune et comprenant : le compte de la caisse communale ; le rapport de la commission sur le compte rendu financier ; le budget ; le compte de dépôt au Département des Finances ; à partir de 1896, le compte rendu administratif est inclus (années 1896, 1899, 1902, 1904, 1906).
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1892-1899
        Importance matérielle et support : 1 boîte
        ark:/30782/vta80fafdf33adc4e84

      • P.152.C.7 - Pièces concernant les exercices financiers de la Commune et comprenant : le compte de la caisse communale ; le rapport de la commission sur le compte rendu financier ; le budget ; le compte de dépôt au Département des Finances ; à partir de 1896, le compte rendu administratif est inclus (années 1896, 1899, 1902, 1904, 1906).
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1900-1906
        Importance matérielle et support : 1 boîte
        Notes :

        En 1906, également le budget de l'usine à gaz.

        ark:/30782/vtad892b9f966e33238

      • P.152.C.8 - Pièces comprenant : le projet de budget ; le budget spécial de l'usine à gaz ; le compte du percepteur ; le compte rendu administratif ; le rapport de la commission du compte rendu ; le rapport de la commission du budget ;
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1908-1914
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta3f1c2ed8f5a9c272

      • P.152.C.9 - Pièces comprenant : le projet de budget ; le budget spécial de l'usine à gaz ; le compte du percepteur ; le compte rendu administratif ; le rapport de la commission du compte rendu ; le rapport de la commission du budget ; le recensement cantonal de 1915 ; l'estimation des propriétés et terrains appartenant à la commune, valeurs au 31 juillet 1915 et 1916
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1914-1919
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vtabf8c7472f952df9a

    • P.152.BProj - Projets de budgets
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta17a28e2822d55dc3

      • P.152.BProj.1 - Projets de budgets
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1894-1904
        Importance matérielle et support : 1 registre
        Notes :

        grand format

        ark:/30782/vta7492bab68e043df8

      • P.152.BProj.2 - Projets de budgets
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1905-1912
        Importance matérielle et support : 1 registre
        Notes :

        grand format (on y a joint les résultats des recensements cantonaux - feuilles de la commune de Plainpalais - de 1905 à 1913 avec les résultats du recensement fédéral de 1910)

        ark:/30782/vtaad039ce165180ffc

  • P.154 - Caisse municipale
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vtaf8c0eb3650448e96

    • P.154.C - Comptes
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtac341fe6a91828ad0

      • P.154.C.1 - Comptes de caisse communale
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1913-1930
        Importance matérielle et support : 17 pièces
        Notes :

        Manque 1915 Pour les années 1876 à 1912, voir sous la cote : P.152.C/4 à 8.

        ark:/30782/vtafea83b72dcc364d2

      • P.154.C.2 - Comptes de caisse communale
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1920-1930
        Importance matérielle et support : 11 pièces
        ark:/30782/vta1dad341b861f728f

      • P.154.C.3 - Comptabilité : prêts, retenues salariales, avances
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1917-1929
        Importance matérielle et support : 119 pièces
        ark:/30782/vta59d8a3f9640230a0

      • P.154.C.4 - Pièces de caisse (taxe sur les vélos)
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1924-1930
        Importance matérielle et support : 24 pièces
        ark:/30782/vtac2ebb6431fd4b18a

      • P.154.C.5 - Pièces de caisse (autorisations nouvelles)
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1922-1931
        Importance matérielle et support : 177 pièces
        ark:/30782/vta248400ad5220a67f

      • P.154.C.6 - Caisse municipales (livrets...)
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1909-1931
        Importance matérielle et support : 19 pièces
        ark:/30782/vta187842c0e7413af9

      • P.154.C.7 - Service économique : petite caisse
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1918-1934
        Importance matérielle et support : 47 pièces
        ark:/30782/vta81b15db12592dff7

      • P.154.C.8 - Taxe municipale : généralités
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1920-1926
        Importance matérielle et support : 48 pièces
        ark:/30782/vtaec5a19e1d06d5c25

      • P.154.C.9 - Situation de la caisse communale
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1920-1930
        Importance matérielle et support : 11 pièces
        ark:/30782/vta11cfa15c621de81b

  • P.155 - Taxe professionnelle communale
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta2df28077fb73831e

    • P.155.C - Comptes
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta20b9ab94e0ad75cd

      • P.155.C.1 - Taxe professionnelle communale : taxe municipale centime additionnel
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1923-1931
        Importance matérielle et support : 49 pièces
        ark:/30782/vta0e74dd849c406ff1

  • P.156 - Gérance immobilière municipale
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta082b69d0b51476d2

    • P.156.Dos.1 - Gérance immobilière municipale : Etat des biens mobiliers et immobiliers / bâtiments locatifs et locataires
      Niveau de description : Dossier
      Dates extrêmes : 1924-1931
      Importance matérielle et support : 4 pièces
      ark:/30782/vta0052613f96967cf1

  • P.21 - Bureau des Travaux
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta143637f8e35e5827

    • P.21.CC - Concours
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta8c15a42be2692a50

      • P.21.CC.1 - Concours Quais de l'Arve : Procès-verbaux des séances du jury du concours pour l'adoption de types d'architecture permettant de donner un caractère d'ensemble aux constructions à élever au front des quais d'Arve à Plainpalais
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1904-1905
        Importance matérielle et support : 1 cahier
        ark:/30782/vta6b4ffbf4a59be5f1

    • P.21.CL - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtaab2e1a72d4ae3011

      • P.21.CL.1 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 20 octobre 1896-10 septembre 1904
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta9d62b576f722b7cc

      • P.21.CL.2 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 16 septembre 1904-13 mars 1908
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vtaab323f03327dc0e1

      • P.21.CL.3 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 17 mars 1908-10 novembre 1910
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta84f8fd92720d2026

      • P.21.CL.4 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 11 novembre 1910-01 avril 1912
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vtad0c93093cd382e0e

      • P.21.CL.5 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 01 avril 1912-11 janvier 1913
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vtaf4c79493ab748468

      • P.21.CL.6 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 13 janvier 1913-16 août 1913
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vtaba8f8f259995d0b1

      • P.21.CL.7 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 18 août 1913-09 mai 1914
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta83fc02dba8eb976c

      • P.21.CL.8 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 12 mai 1914-06 avril 1915
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vtae8cfc2532553b801

      • P.21.CL.9 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 07 avril 1915-15 janvier 1916
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vtacf94532a21cb21d4

      • P.21.CL.10 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 17 janvier 1916-15 août 1916
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vtac9fc6ba7d8dc0de5

      • P.21.CL.11 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 15 août 1916-11 avril 1917
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta66fb8c860b2fc0ce

      • P.21.CL.12 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 12 avril 1917-02 janvier 1918
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vtac04655a2dba3a757

      • P.21.CL.13 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 03 janvier 1918-26 août 1918
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta7ed8dff202de61a7

      • P.21.CL.14 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : --
        Importance matérielle et support : -- --
        Notes :

        manque

        ark:/30782/vta3c6123ee798f740a

      • P.21.CL.15 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 12 mai 1919-27 décembre 1919
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta1967b347f53b85e6

      • P.21.CL.16 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 02 décembre 1919-23 septembre 1920
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta984f56a248e81205

      • P.21.CL.17 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 24 septembre 1920-13 septembre 1921
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta5e26c8f95b0d6287

      • P.21.CL.18 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 10 septembre 1921-16 juin 1922
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vtad419acd798d97f16

      • P.21.CL.19 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 17 juin 1922-01 mars 1923
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta9d1bf2ae08b06619

      • P.21.CL.20 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 01 mars 1923-23 novembre 1923
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta8623d6ba270883af

      • P.21.CL.21 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 23 novembre 1923-20 novembre 1923
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vtada428b24c7a23a8a

      • P.21.CL.22 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 19 novembre 1924-19 janvier 1926
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta4a7f0f4ba2101c97

      • P.21.CL.23 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 19 janvier 1926-04 mars 1927
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta49e45eeb00bbd8c1

      • P.21.CL.24 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 03 mars 1927-31 janvier 1928
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta25ac523b0db66d15

      • P.21.CL.25 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 01 février 1928-27 décembre 1929
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta5b7a148b84cd8b87

      • P.21.CL.26 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 27 décembre 1929-12 août 1930
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta1d5e89b0c425cae7

      • P.21.CL.27 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 27 décembre 1929-12 août 1930
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta1438fa6df1334010

      • P.21.CL.28 - Lettres expédiées par le Bureau des Travaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 12 août 1930-07 juillet 1931
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vtac8f455e1038012aa

    • P.21.AT - Autorisations
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta5ce4d05b9c77cb00

      • P.21.AT.1 - Autorisations de construire
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 01 avril 1912-27 mars 1917
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vtaac0de2a7c8bb1acb

      • P.21.AT.2 - Autorisations de construire
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 22 mars 1917-24 avril 1923
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vtab886ea0c35f708ea

      • P.21.AT.3 - Autorisations de construire
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 02 mai 1923-14 avril 1928
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta771e8cbdb7e14b4c

    • P.21.AD - Autorisation diverses
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta1c3f007d48b4f910

      • P.21.AD.1 - Autorisations diverses
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 15 mai 1929-13 juillet 1931
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta4d5b1e389d844007

    • P.21.R - Rapport
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta2d81bb2c17079b2f

      • P.21.R.1 - Assainissement : Résultats de l'enquête technique sur l'assainissement municipal. Quartier compris entre le Rhône, l'Arve, le chemin du Vieux-Pont, le chemin du Mail et la rue de l'Arquebuse. Bureau technique Oscar Messerly. Questionnaires.
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1884
        Importance matérielle et support : 1 volume
        ark:/30782/vta1d3ac554a982131d

    • P.21.RT - Requêtes en autorisations
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta0db33ceb90bd5a91

      • P.21.RT.Rép. - Répertoire, par rues, des requêtes en construction
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1910-1931
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta7cdb6ef7fad6a4d3

    • P.21.RV - Redevances
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta4acc91d6f80ea09a

      • P.21.RV.1 - Redevances
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 20 novembre 1924-08 février 1927
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta91738f153d4b34f5

  • P.210 - Service administratif
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vtaefd131b126e95880

  • P.211 - Urbanisme
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta779aaf9ffe628ea5

    • P.211.Dos - Raccordement : Ligne de raccordement des gares de Genève-Cornavin, Eaux-Vives, un cartable avec sommaire des trois liasses : 1. Pont-Butin, 2. tunnel de Champel, 3. gare de la Praille
      Niveau de description : Dossier
      Dates extrêmes : s.d.
      Importance matérielle et support : un cartable
      Notes :

      Contient un sommaire. Les documents sont manquants.

      ark:/30782/vta52a0be943b0f3379

  • P.41 - Sports
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vtab3c9c4e1df97c6ba

    • P.41.D - Livre des règlements et des comptes du tir annuel de la commune de Plainpalais
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta737b08ecb92b111b

      • P.41.D.1 - Livre des règlements et des comptes du tir annuel de la commune de Plainpalais et relatives aux canons de Plainpalais
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 21 septembre 1841-1857
        Importance matérielle et support : 1 registre
        Notes :

        On y a joint diverses requêtes relatives aux canons de Plainpalais

        ark:/30782/vtadf5eaed1f11428b1

  • P.52 - Ecoles
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vtaf7711ae6485e3bb7

    • P.52.COM - Commission des écoles
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta4d297c5f59cf272f

      • P.52.COM.1 - Procès-verbaux de la commission des écoles
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 21 octobre 1895-06 septembre 1901
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta14363a133e6fe518

      • P.52.COM.2 - Procès-verbaux de la commission des écoles
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 16 octobre 1901-03 septembre 1911
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vtab9af736f7c275832

      • P.52.COM.3 - --
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : --
        Importance matérielle et support : --
        Notes :

        le registre manque

        ark:/30782/vtab6938b80d26ba41e

      • P.52.COM.4 - Procès-verbaux de la commission des écoles
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 15 juin 1914-11 septembre 1928
        Importance matérielle et support : 1 registre
        ark:/30782/vta17c028b410601155

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